Beinprothese
Brevet européen · EP1447062 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1447062
- Numéro de demande
- EP03028600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2003
- Publié
- 18 août 2004
- Délivré
- 24 mai 2006
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/60 (2006.01)A61F 2/68 (2006.01)
- Priorité
- DE 10307328 17.02.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Grundei, Hans Dr.-Ing.
23558 Lübeck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.