Snowboardbindung

Brevet européen · EP1447117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1447117
Numéro de demande
EP04002937
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2004
Publié
18 août 2004
Délivré
26 août 2009
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/08 (2006.01)
Priorité
DE 10305764 11.02.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 28 juin 2012

    Transféré

    Titulaire
    Goodwell International Limited, Columbus Centre Building,, Road Town,, Tortola,, British Virgin Islands, Îles Vierges britanniques → Flow Sports Inc., 1021, Calle Recodo, San Clemente CA 92673, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 28.06.2012

  3. 26 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2009

Parties

Inventeur

Elkington, Mark, Neil Pryde Ltd.

Tuen Mun, New Territories, HK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.