Doppel-Schliesszylinder

Brevet européen · EP1447499 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1447499
Numéro de demande
EP04002295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2004
Publié
18 août 2004
Délivré
19 mai 2010
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 9/10 (2006.01)
Priorité
DE 10304152 03.02.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 31 juil. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.07.2010

  3. 19 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

Parties

Inventeur

Langensiepen, Babette

42553 Velbert, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.