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Brevet européen · EP1447511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1447511
Numéro de demande
EP04001793
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2004
Publié
18 août 2004
Délivré
7 juil. 2010
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 20302605 U 17.02.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 7 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2010

Parties

Titulaire

Mayser GmbH & Co. KG

Örlinger Strasse 1-3, 89073 Ulm, DE

Inventeur

Homberger, Frank

79669 Zell im Wiesental, DE

Sztejkowski, Jean-Marc

68440 Steinbrunn le Bas, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.