Kurbelwelle mit einer Kerbe

Brevet européen · EP1447578 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1447578
Numéro de demande
EP04002742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2004
Publié
18 août 2004
Délivré
19 déc. 2012
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 3/08 (2006.01)
Priorité
AT 8003 U 13.02.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 22 févr. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.02.2013

  3. 19 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

Parties

Inventeur

Toplack, Georg

85716 Unterschleissheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.