Doppelsitzventil

Brevet européen · EP1447601 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1447601
Numéro de demande
EP04002773
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2004
Publié
18 août 2004
Délivré
13 août 2008
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/44 (2006.01)
F16K 1/34 (2006.01)
Priorité
DE 10305990 12.02.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 13 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2008

Parties

Titulaire

Elster GmbH

Steinernstrasse 19-21, 55252 Mainz-Kastel, DE

Inventeur

Lampe, Thomas

49477 Ibbenbüren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.