IMPLANT INTERVERTEBRAL A CALE ELASTIQUEMENT DEFORMABLE

Brevet européen · EP1448109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1448109
Numéro de demande
EP02796885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2002
Publié
25 août 2004
Délivré
24 sept. 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
FR 0115494 30.11.2001
Demande PCT
PCT/FR2002/004083 28.11.2002
Publication PCT
WO2003/045262 05.06.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 24 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.09.2014

Parties

Titulaire

Zimmer Spine

ZIMMER SPINE

23, Parvis des Chartrons La Cité Mondiale, 33000 Bordeaux, FR

Inventeur

SENEGAS, Jacques

F-33700 Mérignac, FR

LE COUEDIC, Régis

F-78570 ANDRESY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.