ABDECKGEHÄUSE EINER FLÜGELKANÜLE

Brevet européen · EP1448260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1448260
Numéro de demande
EP02798246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2002
Publié
25 août 2004
Délivré
27 avr. 2005
Radié
28 nov. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 25/06 (2006.01)
Priorité
DE 10156587 20.11.2001
Demande PCT
PCT/DE2002/004267 20.11.2002
Publication PCT
WO2003/045491 05.06.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.11.2022

  2. 8 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.08.2009

  3. 31 août 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

  4. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Inventeur

SARSTEDT, Walter

51588 Nümbrecht, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.