SCHALTBARER DREHEINSATZ

Brevet européen · EP1448332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1448332
Numéro de demande
EP02761723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2002
Publié
25 août 2004
Délivré
6 janv. 2010
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 27/22 (2006.01)
B23P 15/28 (2006.01)
Priorité
US 961551 24.09.2001
Demande PCT
PCT/US2002/029662 20.09.2002
Publication PCT
WO2003/026820 03.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 6 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2010

Parties

Titulaire

VALENITE INC.

31700 Research Park Drive, P.O. Box 9636, Madison Heights, MI 48071-9636, US

Inventeur

BROCKETT, Brendan, L.

Dearborn Heights, MI 48127, US

BERNADIC, Thomas, J.

Madison Heights, MI 48071, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.