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Brevet européen · EP1448475 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1448475
Numéro de demande
EP02778177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2002
Publié
25 août 2004
Délivré
10 avr. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67D 7/02 (2010.01)
F04B 9/14 (2006.01)
Priorité
SE 0103963 26.11.2001
Demande PCT
PCT/SE2002/002094 19.11.2002
Publication PCT
WO2003/051763 26.06.2003
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 10 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

Parties

Titulaire

Asept International AB

ASEPT INTERNATIONAL AB

Glimmervägen 8, S-224 78 Lund, SE

Inventeur

DRENNOW, Sten

S-224 60 Lund, SE

CEDERGREN, Stefan

S-230 44 Bunkeflostrand, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.