COMPOSITION THERMODURCISSABLE MOULABLE
Brevet européen · EP1448711 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1448711
- Numéro de demande
- EP02788029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2002
- Publié
- 25 août 2004
- Délivré
- 8 mars 2006
- Radié
- 31 oct. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 67/06 (2006.01)C08L 63/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 0113874 24.10.2001
- Demande PCT
- PCT/FR2002/003614 22.10.2002
- Publication PCT
- WO2003/035754 01.05.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
RAVIOLA, Florent
F-95490 Vaureal, FR
POGGI, Lorenzo
I-20135 Milan, IT
LANDRU, Lionel
62300 Eleu dit Lawette, FR
TOURBEZ, Alain
F-07300 Tournon, FR
GAY, Jean-Louis
F-07300 Tournon, FR
MURARD, Pierre-Yves
F-26260 Saint Donat/Herbasse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.