COMPOSITION THERMODURCISSABLE MOULABLE

Brevet européen · EP1448711 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1448711
Numéro de demande
EP02788029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2002
Publié
25 août 2004
Délivré
8 mars 2006
Radié
31 oct. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 67/06 (2006.01)
C08L 63/10 (2006.01)
Priorité
FR 0113874 24.10.2001
Demande PCT
PCT/FR2002/003614 22.10.2002
Publication PCT
WO2003/035754 01.05.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Inventeur

RAVIOLA, Florent

F-95490 Vaureal, FR

POGGI, Lorenzo

I-20135 Milan, IT

LANDRU, Lionel

62300 Eleu dit Lawette, FR

TOURBEZ, Alain

F-07300 Tournon, FR

GAY, Jean-Louis

F-07300 Tournon, FR

MURARD, Pierre-Yves

F-26260 Saint Donat/Herbasse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.