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Brevet européen · EP1448774 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1448774
Numéro de demande
EP02779700
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2002
Publié
25 août 2004
Délivré
7 juin 2006
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/10 (2006.01)
C12N 1/06 (2006.01)
Priorité
GB 0127809 20.11.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/005209 20.11.2002
Publication PCT
WO2003/046177 05.06.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Inventeur

BAKER, Matthew

Maidstone, Kent ME15 9UJ, GB

TAYLOR, Matthew

Sittingbourne, Kent ME10 2JT, GB

UPPAL, Shilpa

Canterbury, Kent CT3 1AU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.