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Brevet européen · EP1448774 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1448774
- Numéro de demande
- EP02779700
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2002
- Publié
- 25 août 2004
- Délivré
- 7 juin 2006
- Radié
- 30 nov. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/10 (2006.01)C12N 1/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 0127809 20.11.2001
- Demande PCT
- PCT/GB2002/005209 20.11.2002
- Publication PCT
- WO2003/046177 05.06.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juin 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
- 15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
Parties
Inventeur
BAKER, Matthew
Maidstone, Kent ME15 9UJ, GB
TAYLOR, Matthew
Sittingbourne, Kent ME10 2JT, GB
UPPAL, Shilpa
Canterbury, Kent CT3 1AU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.