METHODE DE DETECTION D'UNE ACTIVITE CATALYTIQUE

Brevet européen · EP1448791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1448791
Numéro de demande
EP02799760
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2002
Publié
25 août 2004
Délivré
9 août 2006
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12Q 1/34 (2006.01)
C12Q 1/44 (2006.01)
Priorité
FR 0115389 28.11.2001
Demande PCT
PCT/FR2002/004097 28.11.2002
Publication PCT
WO2003/046211 05.06.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Proteus

Parc Scientifique Georges Besse, 70, Allée Graham Bell, 30000 Nîmes, FR

UNIVERSITE DE BERNE

Université de Berne

Dép. pour la Chimie et la Biochimie, Freiestrasse, 3, 3012 Berne

Inventeur

REYMOND, Jean-Louis

CH-1630 Bulle

WAHLER, Denis

F-30900 Nîmes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.