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Brevet européen · EP1448854 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1448854
Numéro de demande
EP02777553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2002
Publié
25 août 2004
Délivré
21 mars 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 27/02 (2006.01)
D21H 21/28 (2006.01)
Priorité
GB 0127576 17.11.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/005180 15.11.2002
Publication PCT
WO2003/044278 30.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 21 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

Parties

Titulaire

Arjo Wiggins Fine Papers Limited

Eversheds House 70 Great Bridgewater Street, Manchester M1 5ES, GB

Inventeur

BOND, Donald, Jeffrey

Ivybridge, Devon PL21 9EB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.