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Brevet européen · EP1448903 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1448903
- Numéro de demande
- EP02804255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2002
- Publié
- 25 août 2004
- Délivré
- 12 avr. 2006
- Radié
- 12 avr. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16C 17/14 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)F16C 33/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 0128660 30.11.2001
- Demande PCT
- PCT/GB2002/004782 23.10.2002
- Publication PCT
- WO2003/048593 12.06.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 13 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
Parties
Inventeur
BARRON, Alexander, Richard, William
Buckinghamshire HP10 9PP, GB
BISWELL, Timothy, David
Oxfordshire OX39 4EL, GB
HURLEY, Paul, Joseph
Buckinghamshire SL8 5AA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.