PROCEDE DE SECURISATION D UN ACCES A UNE RESSOURCE NUMERIQUE
Brevet européen · EP1449092 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1449092
- Numéro de demande
- EP02803846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2002
- Publié
- 25 août 2004
- Délivré
- 17 mai 2006
- Radié
- 17 mai 2006
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G06F 12/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 0115386 28.11.2001
- Demande PCT
- PCT/FR2002/004094 28.11.2002
- Publication PCT
- WO2003/046730 05.06.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 13 juil. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Inventeur
PLAGNE, Sylvain
F-92100 Boulogne-Billancourt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.