DOPPELANTENNENSPULENTRANSPONDERSYSTEM
Brevet européen · EP1449113 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1449113
- Numéro de demande
- EP02789379
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2002
- Publié
- 25 août 2004
- Délivré
- 11 oct. 2006
- Radié
- 1 nov. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G06F 17/00 (2006.01)G08B 26/00 (2006.01)G08B 23/00 (2006.01)G01S 5/04 (2006.01)G06K 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 337996 P 02.11.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/035167 01.11.2002
- Publication PCT
- WO2003/040950 15.05.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 31 janv. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Inventeur
WARD, William, H.
Norco, CA 91760, US
WARD, Timothy, Jon
Norco, CA 91760, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.