POLRAD
Brevet européen · EP1449288 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1449288
- Numéro de demande
- EP02803483
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2002
- Publié
- 25 août 2004
- Délivré
- 19 sept. 2007
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 1/30 (2006.01)D21F 1/48 (2006.01)F16M 1/04 (2006.01)H02K 1/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 01127822 22.11.2001
- Demande PCT
- PCT/IB2002/004720 12.11.2002
- Publication PCT
- WO2003/044925 30.05.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 16 juil. 2013
Transféré
- Titulaire
- ALSTOM Hydro France, 3 avenue André Malraux, 92300 Levallois Perret, France → ALSTOM Renewable Technologies, 82, Avenue Léon Blum, 38100 Grenoble, France
Publié dans Swissreg le 16.07.2013
- 16 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ALSTOM Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 16.07.2013
- 25 mai 2013
Transféré
- Titulaire
- Alstom Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → ALSTOM Hydro France, 3 avenue André Malraux, 92300 Levallois Perret, France
Publié dans Swissreg le 25.05.2013
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ALSTOM Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 15 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.