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Brevet européen · EP1450148 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1450148
Numéro de demande
EP04002361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2004
Publié
25 août 2004
Délivré
13 août 2008
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 3/10 (2006.01)
H03M 1/64 (2006.01)
G01P 3/488 (2006.01)
G01P 3/48 (2006.01)
G01P 3/44 (2006.01)
G01D 5/20 (2006.01)
Priorité
JP 2003027434 04.02.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 13 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2008

Parties

Titulaire

Minebea Co., Ltd.

MINEBEA Co., Ltd.

4106-73 Miyota, Oaza, Miyota-Machi,, Kitasaku-gun, Nagano-ken 389-0293, JP

Inventeur

Miya, Taiichi Minebea Co., Ltd.

Otaku Tokyo 143-8543, JP

Matsuura, Mutsumi, Minebea Co., Ltd.

Otaku Tokyo 143-8543, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.