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Brevet européen · EP1450634 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1450634
Numéro de demande
EP02790032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2002
Publié
1 sept. 2004
Délivré
10 sept. 2008
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41C 3/00 (2006.01)
Priorité
US 338842 P 06.12.2001
US 410077 P 12.09.2002
Demande PCT
PCT/US2002/038864 06.12.2002
Publication PCT
WO2003/049529 19.06.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 10 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2008

Parties

Titulaire

HBI Branded Apparel Enterprises, LLC

1000 East Hanes Mill Road, Winston-Salem NC 27105, US

Inventeur

FALLA, Gloria

Demarest, NJ 07627-2432, US

BATCHA, Deborah

New York, NY 10003, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.