SCHUH
Brevet européen · EP1450637 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1450637
- Numéro de demande
- EP02785052
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2002
- Publié
- 1 sept. 2004
- Délivré
- 29 juin 2005
- Radié
- 30 nov. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 5/00 (2006.01)A43B 23/02 (2006.01)A43B 3/10 (2006.01)A43B 11/00 (2006.01)A43B 3/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 20119907 U 10.12.2001
- Demande PCT
- PCT/DE2002/004177 12.11.2002
- Publication PCT
- WO2003/049564 19.06.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 29 févr. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zürich/Zollikon → DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 15 août 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zürich/Zollikon
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
- 30 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
Parties
Mandataire
Inventeur
LACEY, Brad
90403 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.