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Brevet européen · EP1450660 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1450660
Numéro de demande
EP02774240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2002
Publié
1 sept. 2004
Délivré
25 janv. 2006
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 10/32 (2006.01)
A47K 10/36 (2006.01)
Priorité
CH 224401 07.12.2001
CH 679022002 22.04.2002
Demande PCT
PCT/CH2002/000620 19.11.2002
Publication PCT
WO2003/047410 12.06.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 3 sept. 2015

    Transféré

    Titulaire
    Kaufmann, Werner, Lochweg 12, 5033 Buchs → AUDAG AG, Felsenstrasse 97, 8832 Wollerau

    Publié dans Swissreg le 03.09.2015

  3. 5 juin 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 05.06.2010

  4. 31 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

Parties

Titulaire

AUDAG AG

Felsenstrasse 97, 8832 Wollerau

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

Postfach 518 Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Kaufmann, Werner

5033 Buchs

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.