KNOCHENSCHRAUBE

Brevet européen · EP1450709 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1450709
Numéro de demande
EP01274861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2001
Publié
1 sept. 2004
Délivré
22 mars 2006
Radié
4 déc. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/86 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2001/000698 04.12.2001
Publication PCT
WO2003/047444 12.06.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 déc. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.12.2021

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 15 nov. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Synthes AG Chur, Grabenstrasse 15, 7002 Chur → Synthes GmbH, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  4. 31 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  5. 31 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Inventeur

FRENK, André

CH-4805 Brittnau

BEUTTER, Florian

CH-4500 Solothurn

CICOIRA, Franco

CH-2545 Selzach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.