BENZAZOLE DERIVATE ZUR BEHANDLUNG VON SCLERODERMA

Brevet européen · EP1450792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1450792
Numéro de demande
EP02787919
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2002
Publié
1 sept. 2004
Délivré
27 sept. 2006
Radié
6 déc. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 31/4184 (2006.01)
A61K 31/423 (2006.01)
A61K 31/428 (2006.01)
A61K 31/506 (2006.01)
A61P 17/00 (2006.01)
A61P 9/10 (2006.01)
A61P 11/00 (2006.01)
A61P 13/12 (2006.01)
A61P 21/00 (2006.01)
Priorité
EP 01000727 07.12.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/013857 06.12.2002
Publication PCT
WO2003/047570 12.06.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 déc. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  2. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Merck Serono International S.A., Corporate IP Department, 9, chemin des Mines, 1202 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 4 juil. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Merck Serono S.A. - Geneva, IP Department, 9, chemin des Mines, 1202 Geneva

    Publié dans Swissreg le 04.07.2009

  4. 3 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Laboratoires Serono SA, Centre Industriel, 1267 Coinsins, Vaud → Merck Serono SA, Centre Industriel, 1267 Coinsins, Vaud

    Publié dans Swissreg le 03.07.2009

  5. 15 oct. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Applied Research Systems ARS Holding N.V., Pietermaai 15, Curacao, Antilles néerlandaises → Laboratoires Serono SA, Centre Industriel, 1267 Coinsins, Vaud

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  6. 28 févr. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Serono International SA, Corporate IP Department, 12, Chemin des Aulx, 1228 Plan-les Ouates → Merck Serono International S.A., Corporate IP Department, 9, chemin des Mines, 1202 Genève

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  7. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  8. 31 oct. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Serono International SA, Corporate IP Department, 12, Chemin des Aulx, 1228 Plan-les Ouates

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Merck Serono SA

Centre Industriel, 1267 Coinsins, Vaud

Mandataire

Merck Serono S.A. - Geneva

IP Department 9, chemin des Mines, 1202 Geneva

Inventeur

GOTTELAND, Jean-Pierre

F-74160 Beaumont, FR

GAILLARD, Pascale, Domaine de la Prasle

F-74160 Collonges sous Salène, FR

CHVATCHKO, Yolande

CH-1232 Confignon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.