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Brevet européen · EP1450797 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1450797
Numéro de demande
EP02790418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2002
Publié
1 sept. 2004
Délivré
21 juin 2006
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/428 (2006.01)
C07D 277/82 (2006.01)
Priorité
EP 01128338 29.11.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/013046 21.11.2002
Publication PCT
WO2003/045386 05.06.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Inventeur

FLOHR, Alexander

CH-4054 Basel

JAKOB-ROETNE, Roland

79595 Inzlingen, DE

NORCROSS, Roger, David

CH-4310 Rheinfelden

RIEMER, Claus

79110 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.