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Brevet européen · EP1450876 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1450876
Numéro de demande
EP02788469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2002
Publié
1 sept. 2004
Délivré
17 août 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/30 (2006.01)
A61N 1/32 (2006.01)
A61N 1/04 (2006.01)
Priorité
US 337002 P 07.11.2001
Demande PCT
PCT/IL2002/000896 07.11.2002
Publication PCT
WO2003/039620 15.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Inventeur

SOHN, Zeev

44853 Ginot Shomron, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.