VERGNÜGUNGSBAHN

Brevet européen · EP1450920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1450920
Numéro de demande
EP02796568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2002
Publié
1 sept. 2004
Délivré
18 oct. 2006
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63G 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 10160039 06.12.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/013713 04.12.2002
Publication PCT
WO2003/047711 12.06.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 29 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  3. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Walser, Willy

8877 Murg

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Walser, Willy

8877 Murg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.