FRONTSTRUKTUR EINES KRAFTFAHRZEUGES

Brevet européen · EP1451041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1451041
Numéro de demande
EP02792589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2002
Publié
1 sept. 2004
Délivré
6 juil. 2005
Radié
30 nov. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 19/12 (2006.01)
Priorité
DE 10154113 03.11.2001
Demande PCT
PCT/DE2002/004076 02.11.2002
Publication PCT
WO2003/039915 15.05.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 15 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Adam Opel AG

65423 Rüsselsheim, DE

Inventeur

BÖTTCHER, Curd-Sigmund

65343 Eltville, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.