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Brevet européen · EP1451091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1451091
Numéro de demande
EP02782594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2002
Publié
1 sept. 2004
Délivré
2 mars 2011
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 1/18 (2006.01)
Priorité
CH 220701 03.12.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000655 03.12.2002
Publication PCT
WO2003/048023 12.06.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 31 mai 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 31.05.2011

  3. 31 mai 2011

    Adresse modifiée

    Titulaire
    mamutec AG, Sumpfstrasse 6, 6300 Zug → mamutec AG, Gaiserwaldstrasse 16, 9015 St. Gallen

    Publié dans Swissreg le 31.05.2011

  4. 2 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2011

Parties

Titulaire

mamutec AG

Gaiserwaldstrasse 16, 9015 St. Gallen

Mandataire

Gachnang AG (Patentanwälte)

GACHNANG AG Patentanwälte

Badstrasse 5 Postfach, 8501 Frauenfeld

Inventeur

HESS, Ruedi

CH-5306 Tegerfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.