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Brevet européen · EP1451485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1451485
Numéro de demande
EP02774243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2002
Publié
1 sept. 2004
Délivré
14 juin 2006
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 11/00 (2006.01)
D07B 1/02 (2006.01)
B60G 7/00 (2006.01)
Priorité
CH 22202001 05.12.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000623 19.11.2002
Publication PCT
WO2003/048602 12.06.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 9 oct. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 623, 8039 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.10.2020

  3. 30 juin 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 623, 8039 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

  4. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Cortex Hümbelin AG

Im Bifang 7, 5102 Rupperswil

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich)

Beethovenstrasse 49 Postfach, 8027 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

NÜESCH, Walter

CH-9212 Arnegg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.