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Brevet européen · EP1451494 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1451494
Numéro de demande
EP02784693
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2002
Publié
1 sept. 2004
Délivré
31 mai 2006
Radié
31 mai 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16K 7/06 (2006.01)
Priorité
AU PR929001 04.12.2001
Demande PCT
PCT/US2002/038500 04.12.2002
Publication PCT
WO2003/048616 12.06.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Titulaire

William A. Cook Australia Pty. Ltd.

12 Electronics Street, Brisbane Technology Park, Eight Mile Plains, Brisbane, Queensland 4113, AU

Cook Incorporated

750 Daniels Way, Bloomington, Indiana 47404, US

Inventeur

HARTLEY, David, Ernest

Subiaco, WA, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.