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Brevet européen · EP1451521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1451521
Numéro de demande
EP02775667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2002
Publié
1 sept. 2004
Délivré
10 déc. 2014
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 27/00 (2006.01)
F42C 14/02 (2006.01)
Priorité
SE 0103408 12.10.2001
Demande PCT
PCT/SE2002/001861 11.10.2002
Publication PCT
WO2003/038369 08.05.2003
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 25 févr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

  3. 10 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2014

Parties

Titulaire

FÖRSVARETS MATERIELVERK

Banérgatan 62, S-115 88 Stockholm, SE

Mandataire

WEINMANN ZIMMERLI

Apollostrasse 2 Postfach 1021, 8032 Zürich

Inventeur

KINLEY, Ian

S-175 65 Järfälla, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.