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Brevet européen · EP1451534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1451534
Numéro de demande
EP02804207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2002
Publié
1 sept. 2004
Délivré
16 sept. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
B21D 39/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2002/013539 30.11.2002
Publication PCT
WO2003/048693 12.06.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Inventeur

ANKLIN, Martin

CH-4147 Aesch

LORENZ, Rainer

79540 Lörrach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.