TOURBILLON
Brevet européen · EP1451647 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1451647
- Numéro de demande
- EP02804189
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2002
- Publié
- 1 sept. 2004
- Délivré
- 2 janv. 2008
- Radié
- 28 nov. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 17/28 (2006.01)G04B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10160287 07.12.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/013107 22.11.2002
- Publication PCT
- WO2003/048871 12.06.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.11.2022
- 31 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
Parties
Inventeur
GEYER, Helmut
01768 Glashütte, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.