METHODE DE FABRICATION D'UN MODULE COMPRENANT AU MOINS UN COMPOSANT ELECTRONIQUE

Brevet européen · EP1451771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1451771
Numéro de demande
EP02783426
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2002
Publié
1 sept. 2004
Délivré
17 août 2005
Radié
30 nov. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
Priorité
CH 216101 23.11.2001
Demande PCT
PCT/IB2002/004936 21.11.2002
Publication PCT
WO2003/044733 30.05.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Nagraid SA

Les Champs 12, 2301 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

DROZ, François

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.