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Brevet européen · EP1451894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1451894
Numéro de demande
EP02780243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2002
Publié
1 sept. 2004
Délivré
24 oct. 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 21/24 (2006.01)
Priorité
SE 0104012 29.11.2001
Demande PCT
PCT/SE2002/001983 01.11.2002
Publication PCT
WO2003/047027 05.06.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 24 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2012

Parties

Inventeur

HAGERMAN, Bo

S-116 21 Stockholm, SE

JOHANNISSON, Björn, Gunnar

S-434 31 Kungsbacka, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.