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Brevet européen · EP1451959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1451959
Numéro de demande
EP02783921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2002
Publié
1 sept. 2004
Délivré
3 déc. 2008
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04J 14/02 (2006.01)
Priorité
SE 0103725 09.11.2001
Demande PCT
PCT/SE2002/002018 06.11.2002
Publication PCT
WO2003/041319 15.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 3 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2008

Parties

Titulaire

Telefonaktiebolaget L M Ericsson

164 83 Stockholm, SE

Inventeur

AUGUSTSSON, Torsten

S-194 66 Upplands Väsby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.