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Brevet européen · EP1452192 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1452192
- Numéro de demande
- EP04250319
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2004
- Publié
- 1 sept. 2004
- Délivré
- 29 juin 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/00 (2006.01)A61M 16/04 (2006.01)F16K 3/24 (2006.01)F16K 35/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0304457 27.02.2003GB 0323511 08.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 29 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2016
Parties
Inventeur
MacMillan, Nicholas Paul
South Benfleet Essex SS7 1LB, GB
Stace, Ian Douglas
Minster-in-Thanet Kent CT12 4AP, GB
Veasey, Neil Steven
Godington Park Ashford Kent TN23 3PQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.