ABSAUGKATHETERANORDNUNG UND VENTILE

Brevet européen · EP1452192 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1452192
Numéro de demande
EP04250319
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2004
Publié
1 sept. 2004
Délivré
29 juin 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/00 (2006.01)
A61M 16/04 (2006.01)
F16K 3/24 (2006.01)
F16K 35/00 (2006.01)
Priorité
GB 0304457 27.02.2003
GB 0323511 08.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 29 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2016

Parties

Inventeur

MacMillan, Nicholas Paul

South Benfleet Essex SS7 1LB, GB

Stace, Ian Douglas

Minster-in-Thanet Kent CT12 4AP, GB

Veasey, Neil Steven

Godington Park Ashford Kent TN23 3PQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.