Versickerungssystem
Brevet européen · EP1452653 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1452653
- Numéro de demande
- EP04000928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2004
- Publié
- 1 sept. 2004
- Délivré
- 28 juin 2006
- Radié
- 31 janv. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 20303343 U 01.03.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
- 31 août 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
- 31 août 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- HAURATON BETONWARENFABRIK GMBH & CO. KG, Werkstrasse 13+14, 76437 Rastatt, Allemagne → HAURATON GmbH & Co. KG, Werkstrasse 13 + 14, 76437 Rastatt, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
- 30 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Naujoks, Volker
76476 Bischweier, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.