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Brevet européen · EP1452853 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1452853
Numéro de demande
EP02803117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2002
Publié
1 sept. 2004
Délivré
21 janv. 2009
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/16 (2006.01)
Priorité
JP 2001350021 15.11.2001
JP 2002295794 09.10.2002
JP 2002295795 09.10.2002
Demande PCT
PCT/JP2002/011875 14.11.2002
Publication PCT
WO2003/042678 22.05.2003
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 21 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

Parties

Titulaire

RIKEN KEIKI CO., LTD.

7-6, Azusawa 2-chome, Itabashi-ku, Tokyo 174-0051, JP

Inventeur

OTANI, Seiichi

Itabashi-ku, Tokyo 174-0051, JP

NAKAMURA, Yukio

Itabashi-ku, Tokyo 174-0051, JP

FURUSATO, Mamoru

Itabashi-ku, Tokyo 174-0051, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.