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Brevet européen · EP1453415 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1453415
Numéro de demande
EP03811373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2003
Publié
8 sept. 2004
Délivré
1 févr. 2006
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/313 (2006.01)
A61B 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 10255082 20.11.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/012634 12.11.2003
Publication PCT
WO2004/045398 03.06.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 15 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  4. 15 févr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Aesculap AG & Co. KG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

ROTHWEILER, Chritstoph

78166 Donaueschingen, DE

GROSSMANN, Andreas

78532 Tuttligen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.