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Brevet européen · EP1453426 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1453426
Numéro de demande
EP02789617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2002
Publié
8 sept. 2004
Délivré
13 mai 2009
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/34 (2006.01)
Priorité
US 994321 26.11.2001
Demande PCT
PCT/US2002/036380 12.11.2002
Publication PCT
WO2003/045260 05.06.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 13 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2009

Parties

Titulaire

CooperSurgical, Inc.

95 Corporate Drive, Trumbull, CT 06611, US

Inventeur

O'HEERON, Peter, Neosurg Technologies

Houston, TX 77058, US

NEWLIN, Patrick, Neosurg Technologies

Houston, TX 77058, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.