FILM DE SCELLEMENT PELABLE

Brevet européen · EP1453671 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1453671
Numéro de demande
EP02779507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2002
Publié
8 sept. 2004
Délivré
12 avr. 2006
Radié
28 oct. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B32B 27/08 (2006.01)
Priorité
EP 01870249 20.11.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/011902 22.10.2002
Publication PCT
WO2003/043816 30.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.10.2022

  2. 22 sept. 2021

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 8 mai 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 08.05.2018

  4. 31 mai 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

  5. 13 avr. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  6. 29 sept. 2006

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  7. 31 juil. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  8. 13 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Amcor Flexibles Transpac

Da Vincilaan 2, 1930 Zaventem, BE

Mandataire

Cronin Intellectual Property

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

MALFAIT, Tony

B-8880 ROLLEGEM-KAPELLE, BE

ROSSEAU, Patrick

B-8850 GRIMBERGEN, BE

BÖGELS, Erik

B-3620 LANAKEN, BE

VEYS, Luc

B-9000 GENT, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.