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Brevet européen · EP1453737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1453737
Numéro de demande
EP02793913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2002
Publié
8 sept. 2004
Délivré
2 nov. 2011
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 77/06 (2006.01)
B65D 75/58 (2006.01)
Priorité
US 332463 P 09.11.2001
US 37295 21.12.2001
US 291344 08.11.2002
Demande PCT
PCT/US2002/036174 12.11.2002
Publication PCT
WO2003/039983 15.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 2 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2011

Parties

Titulaire

DS SMITH PLASTICS LIMITED

DS Smith Plastics Limited

Beech House Whitebrook Park 68 Lower Cookham Road, Maidenhead Berkshire SL6 8XY, GB

Inventeur

WILFORD, Michael

Chicago, IL 60605, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.