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Brevet européen · EP1453755 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1453755
Numéro de demande
EP02760028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2002
Publié
8 sept. 2004
Délivré
19 avr. 2006
Radié
28 sept. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B67B 7/70 (2006.01)
Priorité
EP 01129190 10.12.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000528 23.09.2002
Publication PCT
WO2003/053841 03.07.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  2. 9 oct. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 623, 8039 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.10.2020

  3. 11 sept. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    MOHA MODERNE HAUSHALTWAREN AG, Tannholzstrasse 14, CH-3052 Zollikofen → MOHA Moderne Haushaltwaren AG, 7, rue des Sablières, 1214 Vernier

    Publié dans Swissreg le 11.09.2009

  4. 30 juin 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 623, 8039 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

  5. 28 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.