ELASTISCHE (METH)ACRYL KLEBSTOFFE
Brevet européen · EP1453925 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1453925
- Numéro de demande
- EP02702615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2002
- Publié
- 8 sept. 2004
- Délivré
- 25 oct. 2006
- Radié
- 25 oct. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C09J 4/06 (2006.01)C09J 175/16 (2006.01)C08F 290/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 01105351 08.03.2001
- Demande PCT
- PCT/IB2002/000649 04.03.2002
- Publication PCT
- WO2002/070619 12.09.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 15 nov. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.