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Brevet européen · EP1453979 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1453979
Numéro de demande
EP02803689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2002
Publié
8 sept. 2004
Délivré
4 janv. 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12Q 1/68 (2006.01)
C07H 21/02 (2006.01)
C07H 21/04 (2006.01)
Priorité
US 331693 P 19.11.2001
Demande PCT
PCT/US2002/037238 19.11.2002
Publication PCT
WO2003/044177 30.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 4 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2012

Parties

Inventeur

FAHAM, Malek

Pacifica, CA 94044, US

NAMSARAEV, Eugeni Anatolyevich

Palo Alto, CA 94306, US

WILLIS, Thomas, Daniel

San Francisco, CA 94133, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.