DECKGLAS FÜR EINE SOLARZELLENBATTERIE
Brevet européen · EP1454365 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1454365
- Numéro de demande
- EP02790733
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2002
- Publié
- 8 sept. 2004
- Délivré
- 26 juil. 2006
- Radié
- 26 juil. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01L 31/0236 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001379556 13.12.2001
- Demande PCT
- PCT/JP2002/013020 12.12.2002
- Publication PCT
- WO2003/054974 03.07.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 15 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
Parties
Inventeur
KAGEYAMA, Junichi
Yokohama-shi, Kanagawa 227-0064, JP
SATO, Kazuo, Asahi Glass Company, Limited
Yokohama-shi, Kanagawa 221-8755, JP
KAMBE, Mika, Asahi Glass Company, Limited
Yokohama-shi, Kanagawa 221-8755, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.