Leuchtdiode mit einem Mehrschichtreflektor

Brevet européen · EP1454369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1454369
Numéro de demande
EP02795848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2002
Publié
8 sept. 2004
Délivré
18 janv. 2012
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 33/38 (2010.01)
H01L 33/40 (2010.01)
Priorité
US 339355 P 13.12.2001
US 317564 12.12.2002
Demande PCT
PCT/US2002/039846 13.12.2002
Publication PCT
WO2003/052838 26.06.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 18 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

Parties

Inventeur

SCHUBERT, E. Fred

Canton, MA 02021, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.