KABELTRANSITEINRICHTUNG

Brevet européen · EP1454397 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1454397
Numéro de demande
EP02793612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2002
Publié
8 sept. 2004
Délivré
17 août 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/22 (2006.01)
H02G 15/013 (2006.01)
F16L 5/00 (2006.01)
Priorité
SE 0104223 14.12.2001
Demande PCT
PCT/SE2002/002268 10.12.2002
Publication PCT
WO2003/052895 26.06.2003
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Titulaire

Roxtec AB

Box 540, 371 23 Karlskrona, SE

Inventeur

HEDSTRÖM, Hans

S-117 40 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.